Règlement intérieur de l'association Votre organisation

   ASSOCIATION des JOYEUX NAVIGANTS de la DORDOGNE (24) 

Sis à 19 rue gustave EIFFEL 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS, et objet est modélisme. Le présent réglement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'a chaque nouveau adhérent.

TITRE 1- Les membres

ARTICLE 1: Composition

L'Association Association des Joyeux Navigants de la Dordogne (24) est composée des membres suivants

Membres d'honneur

Membres adhérents

ARTICLE 2: Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté. Les membres adhérents doivent s'aquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixer par l'assemblée générale .Le versement de la cotisation annuelle doit être par chèque à l'ordre de l'association et versée trois semaines aprés sont application (suite assemblée générale).Toutes cotisation versée à l'association est définitivement acquise. il ne saurai être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décés d'un membre.

ARTICLE 3: Admission de membres nouveaux

L'Association (Association des Joyeux Navigants de la Dordogne (24) à vocation à acceuillir de nouveaux membres.Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission demande écrite auprés du président ou du bureau.  

ARTICLE 4: Exclusion

Conformément à la procédure définie par l'article 7 de l'association, seuls les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle peuvent déclencher une procédure d'exclusion.Celle-ci doit être prononcée par le bureau aprés avoir entendu les explications du membres contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité de 3/4 artcle 12 des statuts.

ARTICLE 5: Démission,décés,disparition.

Conformément à l'article 7 des statuts, le membres démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au président. Aucune destitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décés, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

TITRE II- Fontionnement de l'association

ARTICLE 6: Le conseil.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de six membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Le conseil d'administration se reunit toutes les fois que cela est nécessaire, et au moins une fois par trimestre, sur convocation du président, ou sur demande de la moitié de ses membres les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En partage des voix, celle du président est prépondérante. Le vote par procuration est interdit. Le vote par correspondance est interdit. le conseil d'administration pêut s'adjoindre, à titre consultatif, des personnes suceptibles de l'éclairer particulierement sur un sujetmis à l'ordre du jour.Il est dressé un procés-verbal des réunions, signé par le président et le secrétaire. Les procés-verbaux sont établis sans blanc ni rature, sur des feuillets numérotés paraphes par le président et consignés dans un registre spéciale, conservé au siége de l'assoiciation.

ARTICLE 7: Le bureau

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:

Un président.

Un (ou plusieurs) vice-président(s), si necessaire.

Un secrétaire.

Un (ou des) secrétaire(s) adjoint(s), si nécessaire.

Un trésorier.

Un(ou des) trésorier(s) adjoint(s) si nécessaire.

Les personnes morales sont représentées par leur représentant légal en exercice, ou toute autre personne dûment habilitée à cette effet. Les membres du bureau sont élus lors de chaque renouvellement du conseil d'administration.

ARTICLE 8: Assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale  ordinaire se réunit chaque année au mois d'octobre quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoquée par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, aprés épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devrons être traitées. lors de l'assemblée générale que les questions soumises à l'ordre du jour. A cette effet, il est tenue une liste des membres que chaque personne présente émarge en son nom pour la ou les personne(s) qu'elles représente. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est à nouveau convoquée dans les quinze jours d'intervalle et peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé, mais nul ne peut détenir plus de deux mandats. Les mandats ne peuvent être remis qu'a un membre de l'association. Le vote par correspondance est interdit. Les pouvoirs en blanc sont d'abord répartis entre les membres du conseil d'administration dans la limite du nombre pouvant être déténu par la même personne, puis, ils sont répartits entre les autres membres de l'association. Les délibérations de l'assemblée générale sont prises à mains levée, le scrutin à bulletin secret peut être demandé  par le conseil d'administation ou par la moitié des membres présents.

ARTICLE 9: Assemblée générale extraordinaire.

L'assemblée générale ordinaire à la seule compétence pour modifier les statuts, décider la dissolution de l'association et l'attribution des biens de l'association, sa fusion avec toute autre association poursuivant un but analogue, ou son affiliation à une union d'associations, proposée par le conseil d'administration ou de 3/4 des membres de l'association. La convocation doit indiquer l'ordre du jour et comporter en annexe le texte de la modification proposée. Elle doit être composée de 3/4 des membres présents ou représentés, ayant le droit de vote aux assemblée. Chaque membres présent ne peut détenir plus de deux pouvoirs de représentation. Une feuille de présence est émargée et certifiée par les membres du bureau. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée est à nouveau convoquée à quinze jours intervalle et peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité de 3/4 des membres présents ou représentés. Les délibérations de l'assemblée générale sont prises à mains levée. Le scrutin à bulletin secret peut être demandé par le conseil d'administration ou par la moitié des membres présents.

ARTICLE 10: Formalités

Le président, au nom du bureau, est chargé de déclarartions et de puplications prévuespar la loi du 1èr juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901. Le conseil d'administration peut donner mandat exprès à toutes de son choix pour accomplir les formalités de déclarations et puplications prévues par la loi du 1èr juillet 1901 et par décret du 16 août 1901. Ils ont été établis en autant d'exemplaire que de parties intéressées, dont deux pour la déclaration et un pour l'association.

 

                                              Le président:                                                              Le secrétaire:

 

 

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